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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vins de Joseph
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Le Petit Léger
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Léger
Les Vins de Joseph, SARL

Numéro de dépôt :
3834901
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2021
Le Petit Léger de Les Vins de Joseph

Présentation de la marque Le Petit Léger

Déposée le 27 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vins de Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Léger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vins de Joseph domicilié(e) 4 place de la source - 66350 - TOULOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 922 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme Briu domicilié(e) 4 place de la source - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque Le Petit Léger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Léger est expirée depuis le 27 mai 2021.

Les Vins de Joseph a également déposé les autres marques suivantes : Un produit d'ici = un emploi ici , EKLA , LA BODEGA CATALANE , La bodega Catalane


Les Vins de Joseph, SARL - 4 place de la source - 66350 - TOULOUGES - France - SIREN 379922412


M. et Mme Briu - 4 place de la source - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Vins.